2016, année sans précédent pour les saisies de contrefaçons

Le 16 mars, le ministre de l’économie et des finances, Michel SAPIN, et le secrétaire d’État chargé du budget et des comptes publics, Christian ECKERT, ont présenté les résultats 2016 de la douane.

L’an dernier, l’administration désormais dirigée par Rodolphe GINTZ a battu un record historique en matière de lutte contre la contrefaçon. Pas moins de 9,24 millions de produits contrefaisants ont été saisis, contre 7,7 millions en 2015 et 8,8 millions en 2014.

Parmi les principaux types d’articles saisis figurent les vêtements (1.451.248), les jeux, jouets et articles de sport (873.400), les téléphones mobiles (475.248), les chaussures (451.644), les accessoires personnels (428.389), les équipements électriques, électroniques et informatiques (360.274), les produits de soins corporels (212.058), les médicaments (189.539), les produits alimentaires (43.518) ainsi que les CD, DVD et logiciels (10.718).

Les évènements les plus marquants de l’année 2016 ont été, d’une part, l’interception, par les douaniers de Chilly-Mazarin (Essonne), de 122 poussettes contrefaisantes fabriquées en Chine et commandées sur Internet et, d’autre part, la saisie, lors du contrôle d’un laboratoire en Seine-et-Marne, de 167.000 faux produits cosmétiques.

La douane a également reçu 1.492 demandes d’intervention de la part d’entreprises « soucieuses de protéger leurs droits de propriété intellectuelle ».

Par ailleurs, lors de l’Euro 2016, la douane a assuré des missions de protection du consommateur, notamment au travers de la lutte contre la contrefaçon, en coopération étroite avec la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF).

Je félicite les services douaniers pour ces excellents résultats. Je salue une nouvelle fois leur très grand professionnalisme ainsi que leur engagement dans la lutte anti-contrefaçon et la protection de la propriété intellectuelle.

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